Syndicat de l'Univers de la Recherche

Soyez SUR d’être bien accompagné

DOCUMENTS LEGAUX

Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous mettons à disposition des utilisateurs du site syndicat-sur.org les informations suivantes :


1. Identification

  • Nom du site : Syndicat de l’Univers de la Recherche
  • Adresse du siège social : Bâtiment 477, CEA Saclay
  • Email de contact : contact@syndicat-sur.org
  • Téléphone : à venir
  • Numéro SIRET : En cours

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : O2switch
  • Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Site web de l’hébergeur : www.o2switch.fr

3. Responsabilités

  • Directeur de la publication : Le Président du syndicat
  • Responsable de la rédaction : Le Président du syndicat

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site syndicat-sur.org (textes, images, logos, documents, tracts, newsletters, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Syndicat de l’Univers de la Recherche.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


5. Limitation de responsabilité

Le Syndicat de l’Univers de la Recherche met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou d’une éventuelle indisponibilité des informations.

L’utilisation des informations et contenus disponibles sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Le Syndicat de l’Univers de la Recherche ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.


6. Gestion des données personnelles

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles et des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


7. Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page.